|
 Les
sites www.commedesanges.com et
www.commedesanges.fr
sont mis à disposition d'un public
majeur et averti. Votre utilisation de
ces sites est soumise au respect des conditions
générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des
lois applicables. Lorsque vous accédez aux sites et les utilisez, vous acceptez sans
réserve les Conditions Générales d'accès. Vous trouverez les conditions générales de ventes dans la
partie boutique du site. Tout litige
sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant
application de la loi française.
Informations générales :
Directeur de la publication du site, Responsable du site internet : Amin
Mokhtari.
Conditions générales d'utilisation du site.
En visitant ces sites, vous reconnaissez
avoir atteint l'âge légal dans votre
pays pour accéder à des images et textes
pornographiques.
Vous certifiez avoir pris connaissance du caractère
érotique et pornographique des images contenues sur ces sites.
Vous vous engagez à ne pas
en dévoiler l'existence à des mineurs. Vous
vous engagez à ne rien dévoiler de leur contenu
à des mineurs.
Vous vous engagez à mettre
en oeuvre tous les moyens existants à ce
jour pour empêcher tout mineur de votre
entourage d'accéder par votre ordinateur
à ces sites.
Vous déclarez n'être choqué
par aucun type de sexualité ni par la vue
de photos d'hommes nus. Les acteurs et modèles
présents sur ces sites sont majeurs.
Vous êtes conscient du fait qu'en poursuivant votre
visite, vous demandez explicitement à accéder à des services dont le contenu est
à caractère pornographique. Vous êtes conscient que "bookmarker" ou revenir
ulterieurement, directement, à une page du site revient à ne plus afficher cet
avertissement, et vous engagez à continuer à en tenir compte.
Vous avez verifié que consulter des sites à
caractère pornographique est en accord avec la legislation du pays dans lequel
vous habitez ou residez.
Tous droits de reproduction et de représentation réservés.
Toutes les informations reproduites dans ces sites (sons, photos, vidéos, logos) sont protégées par les droits de propriété intellectuelle détenus
par la compagnie CDAP. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être
reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou
réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit de la
société CDAP. Il s'agit d'un principe fondamental,
et au nom de ce principe, toute utilisation
des images ou sons reproduits sur ces sites, même à titre personnel ou amateur,
fera immédiatement l'objet de poursuites judiciaires sans aucun
autre avertissement. Compagnie CDAP
S.A.R.L. au capital de 7.622 €
Siége social: 12 Rue Royale 69001 LYON 01
RCS Lyon B 429 933 401, APE 921G,
Centre
National du Cinéma EDV N° 1227
Téléphone : 0825 800 981
Depuis l'étranger, +33 472 988 861
FAX : + 33 (0)4.78.27.02.87
Contact@commedesanges.com
|
